LIVRAISON OFFERTE DÈS 70 € D'ACHAT !

Mentions légales


Just Dalma (justdalma.com)

Informations générales

Site Internet édité par TOSSEN Group : 88 avenue de l’Europe – 77184 Emerainville.
RCS / TVA intracommunautaire : (FR01)491950887.

Vous pouvez contacter le webmaster du site à l’adresse webmaster@justdalma.com

Directeur de publication : M. TOSSEN Erwan (PDG)
Hébergeur du site : (mt) Media Temple

Données personnelles

Toute personne ayant créé un compte sur le site Just Dalma dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant (loi informatique et libertés du 6 janvier 1978). Les informations nominatives collectées aux seules fins de vente à distance sont indispensables pour le traitement, l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). De plus, Just Dalma s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Propriété intellectuelle

Just Dalma et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site justdalma.com et ce dans le monde entier.

Just Dalma consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Just Dalma, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site justdalma.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour toute information complémentaire